Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS SEA
/
DECORTOIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORTOIT
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS SEA (S.A.)

Numéro de dépôt :
98714948
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/01/2008

Présentation de la marque DECORTOIT

Déposée le 28 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS SEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DECORTOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS SEA domicilié(e) 14, avenue de L'Ile de France, 27202 VERNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 623 650 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION J. C. MASUREL - France.

La marque DECORTOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORTOIT est expirée depuis le 28 janvier 2008.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS SEA a également déposé les autres marques suivantes : ACRYLFIX , ETANCHTOIT , PROMOUS , OMBREX , ACRYLTAC , TEXMUR , PROTECTOIT


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ADHESIFS SEA (S.A.) - 14, avenue de L'Ile de France, 27202 VERNON - France - SIREN 623650181


ETEX GESTION J. C. MASUREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Couleurs, vernis, laques pour toitures de bâtiments neufs ou anciens.